Vous trouverez ci-dessous le détail des licences utilisateurs concernant la version PRO et la version WEB de B-Association.
B-ASSOCIATION
- Licence d'utilisation de la version PRO
Attention:
En installant et en utilisant le logiciel vous avez accepté les termes de la
licence suivante :
Le
CLIENT représente la personne (physique ou morale) ayant acquis une licence.
Le
LOGICIEL désigne le droit d'utilisation de "B-Association – version PRO"
acquis par le CLIENT, pour la version actuelle (3.0.0 par exemple) et pour
toute version de mise à jour mineure ET
de même série (3.1.0, 3.2.0, …). L’utilisation d’une nouvelle série (4.0.0 par
exemple) nécessitera l’acquisition d’une licence de mise à jour.
1.
Licence
Cette
licence d'utilisation est concédée au CLIENT contre le versement d'un prix
d'achat. Cette licence est non cessible.
Ce
LOGICIEL a été développé pour être utilisé sur un seul ordinateur. Il est
cependant possible de l'installer et de l'utiliser sur plusieurs ordinateurs de
personnes de la même association mais il n'y a aucune possibilité de
"fusionner" les saisies effectuées sur les différents ordinateurs.
Cette
licence n'est transmise qu'après paiement intégral des droits, tels qu'indiqués
au tarif le jour de l'acquisition.
2.
Propriété du LOGICIEL
Ce
logiciel est la propriété de B-LOGICIELS. Le client a simplement acquis le
droit d'utiliser ce LOGICIEL.
3.
Copie de sauvegarde
Le
CLIENT est autorisé à effectuer une copie de sauvegarde du DVD et/ou du CD
composant ce LOGICIEL si le CLIENT a demandé à obtenir le LOGICIEL sur ces
supports lors de la commande.
La
duplication de la documentation, en totalité ou en partie, est strictement
interdite.
4.
Utilisation
Le
CLIENT doit utiliser le LOGICIEL pour l'usage pour lequel il est vendu. Il est
interdit de modifier ou tenter de modifier ce LOGICIEL, de désassembler ou
tenter de désassembler ce LOGICIEL. Il est interdit d'enlever ou de tenter
d'enlever les mentions de copyright pouvant apparaître et/ou étant contenues
dans le LOGICIEL.
La
location, le prêt ou la revente de la licence de ce LOGICIEL est interdit.
5.
Absence de responsabilité
Le
LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne sont vendus en l'état, SANS
AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. B-LOGICIELS ne saurait être tenu pour
responsable pour tout dommage de quelque nature que ce soit, et en particulier
en cas de perte ou détérioration des données, en cas de perte financière, en
cas de perte d'exploitation, en cas de divergence des informations contenues dans
la documentation avec le comportement du LOGICIEL, en cas de comportement du
LOGICIEL différent de celui attendu. Le CLIENT est seul et unique responsable
du fonctionnement et du support des programmes qu'il aura réalisé avec le
LOGICIEL.
7.
Garantie
Si
le CD se détériore dans les 15 jours suivant son achat, B-LOGICIELS effectuera
le remplacement à ses frais, hormis les frais de port aller et retour. Les
colis ne seront acceptés que s'ils sont livrés en port payé et exempts de tous
droits à payer. Le port de retour sera facturé; expédition rapide avec preuve
d'arrivée à destination. Cette garantie ne sera PAS appliquée si la
détérioration provient d'un accident ou d'une mauvaise utilisation.
Acceptation
de la licence :
Le
fait de conserver et d'utiliser ce logiciel indique la compréhension et
l'acceptation des termes de cette licence.
Ce
contrat de licence est régi par le droit français; tout litige qui pourrait en
résulter sera de la compétence exclusive des tribunaux du siège social de
B-LOGICIELS.
B-LOGICIELS
5
RUE DES CHARMES
25550
PRESENTEVILLERS
FRANCE
______________________________________________________________________________________________________________________________
B-ASSOCIATION
- Licence d'utilisation de la version WEB
Attention:
En utilisant le logiciel vous avez accepté les termes de la licence suivante :
Le
CLIENT représente la personne (physique ou morale, l’association) ayant acquis
une licence.
Le
LOGICIEL désigne le droit d'utilisation de "B-Association – Version WEB
" acquis par le CLIENT, pour la version actuelle et pour toute version
mise à jour.
Le
SERVEUR désigne l'ordinateur sur lequel B-Association – Version WEB est
installé afin d'être accessible par le ou les UTILISATEUR(S).
Un
UTILISATEUR désigne un ordinateur (en général un ordinateur personnel de type
PC) relié au SERVEUR, de manière continue ou temporaire.
1.
Licence
Cette
licence d'utilisation est concédée au CLIENT contre le versement d'un prix
d'achat. Cette licence est non cessible.
Ce
LOGICIEL peut être utilisé sur une ou plusieurs machines par une ou plusieurs
personnes connectées au SERVEUR à un instant donné. Cette licence n'est
transmise qu'après paiement intégral des droits, tels qu'indiqués au tarif le jour
de l'acquisition.
2.
Propriété du LOGICIEL Ce
logiciel est la propriété de B-LOGICIELS. Le client a simplement acquis le
droit d'utiliser ce LOGICIEL.
3.
Copie de sauvegarde
Les
données du CLIENT sont sauvegardées sur un second SERVEUR distant chaque jour vers 3H00 du matin.
La
duplication de la documentation, en totalité ou en partie, est strictement
interdite.
4.
Utilisation
Le
CLIENT doit utiliser le LOGICIEL pour l'usage pour lequel il est vendu. Il est
interdit de modifier ou tenter de modifier ce LOGICIEL, de désassembler ou
tenter de désassembler ce LOGICIEL. Il est interdit d'enlever ou de tenter
d'enlever les mentions de copyright pouvant apparaître et/ou étant contenues
dans le LOGICIEL.La
location ou le prêt de ce LOGICIEL est interdit.
5.
Licences nécessaires
Le
CLIENT dispose d’une licence qui lui permet de donner des droits à cinq
utilisateurs différents pour gérer son association. Le CLIENT gère lui-même ces
droits à partir de l’interface fournie. Il est possible d'acquérir des accès supplémentaires par tranche de cinq utilisateurs.
6.
Absence de responsabilité
Le
LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne sont vendus en l'état, SANS
AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. B-LOGICIELS ne saurait être tenu pour
responsable pour tout dommage de quelque nature que ce soit, et en particulier
en cas de perte ou détérioration des données, en cas de perte financière, en
cas de perte d'exploitation, en cas de divergence des informations contenues
dans la documentation avec le comportement du LOGICIEL, en cas de comportement
du LOGICIEL différent de celui attendu. Le CLIENT est seul et unique
responsable du fonctionnement et du support des programmes qu'il aura réalisé
avec le LOGICIEL.
7.
Garantie
Si
le CLIENT souhaite résilier sa licence, il pourra s’il le désire et sur simple
demande récupérer ses données dans des fichiers au format Excel ©.
Acceptation
de la licence :
Le
fait de conserver et d'utiliser ce logiciel indique la compréhension et
l'acceptation des termes de cette licence.
Ce
contrat ne peut pas être modifié, sauf par un courrier original paraphé de la
direction générale de B-LOGICIELS.
Ce
contrat de licence est régi par le droit français; tout litige qui pourrait en
résulter sera de la compétence exclusive des tribunaux du siège social de
B-LOGICIELS.
B-LOGICIELS
5
RUE DES CHARMES
25550
PRESENTEVILLERS
France
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